Mentions légales

Mentions Légales

Le site Devorsine.com est édité par :

S.A.R.L Cabinet Devorsine au capital social de 7 622,45€ – Siren 381 952 753 00014 – APE 6622 Z – N orias 07000309 – www.orias.fr
S.A.R.L Devorsine Assureur Conseils au capital social de 9 930,00 € – Siren 441 087 384 00018 – APE 6622 Z – N orias 070002307 – www.orias.fr
S.A.R.L Devorsine Immobilier au capital social de 10 000€ – Siren 838 508 124 – N orias 18002804www.orias.fr


Siège social :
7 rue Racine, 44 000

Représentants légaux : Laurent Devorsine et Frédéric Devorsine
Directeur de la publication : Laurent Devorsine
Hébergement : OVH
Concepteur : Cabinet Devorsine
Garantie financière et Assurance Responsabilité Civile Professionnelle (art. L530-1 et L530-2 du code des Assurances): CGPA

Propriété Intellectuelle et droits d’auteur: 

Toutes les informations sur ce serveur web (documents contenus dans le site ainsi que tous les éléments créés pour le site) sont la propriété du Cabinet Devorsine et sont soumis aux lois protégeant le droit d’auteur dès lors qu’ils sont mis à la disposition du public sur ce serveur web. Les copies des documents contenus dans ce site ne peuvent être faites qu’à titre d’information et exclusivement pour un seul usage strictement privé.

Aucune licence, ni aucun droit que celui de consulter le site, n’est conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle. La reproduction des documents du site est autorisée à des fins exclusives d’information pour un usage personnel et privé toute reproduction et toute utilisation de copie réalisée à d’autres fins est expressément interdite.

Traitement des données personnelles

Les données personnelles que nous pourrions être amenés à recueillir sont exclusivement destinées au Cabinet Devorsine pour vous permettre de profiter des services offerts par le site.

Aucune information personnelle vous concernant n’est cédée à des tiers ou utilisée à des fins non prévues. Conformément à la loi Informatique et Liberté du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données personnelles que nous pourrions être amenés à recueillir (Art. 34 de la loi “Informatique et Libertés”).

Pour l’exercer, adressez vous à:
– Cabinet Devorsine
– 7 rue Racine
– 44 000 Nantes

Liens Hypertextes: La création de liens hypertextes vers le site devorsine.com ne saurait, en aucun cas, engager la responsabilité du Cabinet Devorsine. Les liens hypertextes établis en direction d’autres sites à partir de devorsine.com ne sauraient, en aucun cas, engager la responsabilité du Cabinet Devorsine.

👨‍💻 Le cabinet Devorsine et vous 👩‍💼

Une question

📞02 40 69 83 13
Du lundi au vendredi
de 9h – 12h30 / 14h-18h
💻info@devorsine.com

Un sinistre

📞02 40 69 81 82
Du lundi au vendredi
de 9h – 12h30 / 14h-18h
💻sinistre@devorsine.com

Un devis

📞02 40 69 81 82
Du lundi au vendredi
de 9h – 12h30 / 14h-18h
💻devis@devorsine.com